Conditions générales de Smart-L
Généralités
Documents :
- Vous devez vous présenter avec votre permis d’élève conducteur.
- Si le cours se déroule avec votre propre véhicule, vous devrez être en mesure de présenter le permis de circulation.
- Tous les documents sont valides et originaux.
Annulation ou déplacement d’un cours :
- Le déplacement d’un cours en groupe doit se faire uniquement par téléphone au minimum 48h à l’avance de manière à pouvoir attribuer la place disponible à un autre élève.
- Le déplacement d’une leçon individuelle doit se faire uniquement par téléphone au minimum 24h à l’avance.
- Une annulation d’un cours ainsi que son remboursement ne peuvent être possibles que sur présentation d’un certificat médical.
- Si un participant ne se présente pas à un cours sans en avertir le moniteur dans les meilleurs délais, le cours sera facturé.
Règles :
- Smart L exige un comportement correct et respectueux envers le moniteur, ainsi que les autres participants.
- Les règles de la circulation doivent être respectées.
Tarifs – Paiements :
- Les tarifs appliqués sont ceux affichés sur le site de Smart L ; ils peuvent être modifiés en tout temps et sans préavis.
- Le paiement d’un cours en groupe s’effectue avant par versement bancaire, ou sur le lieu de RDV avant le cours.
- Le paiement des leçons individuelles s’effectue à l’avance par versement bancaire pour les forfaits de plusieurs leçons, ou sur le lieu de RDV avant la leçon.
- La totalité du cours sera facturé dans son intégralité en cas d’absence non excusée dans les délais, un retard non justifié, un défaut de présentation des documents, la présentation d’un véhicule en mauvais état, un comportement ou un état inadéquat.
Cours motocycle
Equipement :
- Chaque participant se présente avec un équipement adéquat et adapté à la conduite d’un motocycle.
- Casque motocycle homologué
- Gants de protection
- Bottes moto ou chaussures montantes (protection de la malléole)
- Veste de protection
- Pantalon motocycle ou jeans
Véhicule :
- Votre véhicule doit répondre aux exigences du permis d’élève (puissance) et doit être en bon état de fonctionnement.
- Plein effectué avant le cours
- Pneumatiques en bon état (usure, pression)
- Freins et optiques en bon état
Participation :
- La participation à un cours de base obligatoire doit se faire dans l’ordre (Bloc 1 –> Bloc 2 –> Bloc 3)
Attestation :
- N’est délivrée que si le cours de base obligatoire a été suivi dans son intégralité.
- N’est délivrée que si les objectifs fixés ont été atteints.
- N’est délivrée que si le cours a été intégralement payé.
Responsabilité :
- Smart L ne peut être tenu responsable d’une défaillance ou d’un dégât sur votre véhicule causé avant, pendant et après le cours de conduite.
- Smart L ne peut être tenu responsable d’une blessure suite à une chute causée avant, pendant et après le cours de conduite.
Droits réservés
Smart L se réserve le droit d’annuler un cours en cas de :
- Non-paiement à l’avance.
- Non-présentation des documents requis.
- Présentation à un cours motocycle sans équipement adéquat.
- Présentation à un cours avec un véhicule en mauvais état.
- Condition météo défavorable ou critique au bon déroulement d’un cours.
- Nombre de participants insuffisant.
Smart L peut à tout moment exclure d’un cours :
- Toute personne montrant un comportement inadéquat envers le moniteur ou les autres participants.
- Toute personne qui enfreint volontairement les règles de la circulation.
- Toute personne n’étant pas en état de conduire un véhicule ou présentant de forts doutes quant à son état (alcool, drogue, médicament).
- Aucun remboursement ne sera effectué.